198W

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Cote/Cotes extrêmes

198W

Date

1954-1999

Importance matérielle

268 article(s)

27,3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

17 articles éliminés

PARKINGS DE LA CITE VAUBAN ET DU PETIT ARSENAL - Relations Etat/Ville relatives au parc de stationnement de la Cité Vauban ; Aménagement des parkings : convention de 1969 et avenants (Etat/Ville), études, propositions syndicales, rapports, plans, correspondance, documents de séance-N° 84-255 : Parking de la Cité administrative Vauban - Avenant n° 1 à la convention du 6 janvier 1969-N° 86-288 : Aménagement du parc de stationnement de la Cité Vauban et du Petit Arsenal - Etude confiée à MM. LANZINI et THOUVIOT-N° 87-43 : Renouvellement de la concession accordée par l'Etat à la Ville de Belfort pour l'occupation du parc de stationnement de l'ancienne Cité Vauban-N° 87-164 : Aménagement du parc de stationnement du Petit Arsenal - Avant-projet sommaire-N° 87-226 : Aménagement du parc de stationnement du Petit Arsenal - Approbation du programme des travaux et autorisation de traiter-N° 88-42 : Renouvellement de la concession accordée par l'Etat à la Ville de Belfort pour l'occupation du parc de stationnement de l'ancienne Cité Vauban-N° 88-101 : Aménagement du Petit Arsenal et de la Place de la Révolution Française - Approbation du projet modifié

Cote/Cotes extrêmes

198W/48

Date

1984-1988

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières