VOIRIE : délibérations, arrêté du Maire, factures, délibération du Conseil général, convention District / Ville de Belfort pour élaboration avant projet sommaire concernant travaux construction égoûts eaux pluviales.

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Cote/Cotes extrêmes

298W

Date

1923-1989

Importance matérielle

21 article(s)

0.95 ml

Origine

DIRECTION DES FINANCES

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

6 articles éliminés

VOIRIE : délibérations, arrêté du Maire, factures, délibération du Conseil général, convention District / Ville de Belfort pour élaboration avant projet sommaire concernant travaux construction égoûts eaux pluviales.

Cote/Cotes extrêmes

298W/9

Date

1923-1983

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

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