Service départemental d'incendie et de secours du Territoire de Belfort (SDIS), fonctionnement année 2001 : délibérations et comptes rendus du conseil d'administration, bilans financiers et d'activité, correspondance, notes internes.

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365W

Déplier tous les niveaux

365W

Cote/Cotes extrêmes

365W

Date

1989-2003

Importance matérielle

58 article(s)

4 ml

Origine

CABINET DU MAIRE

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 1WNT

Modalités d'entrées

Versement

Service départemental d'incendie et de secours du Territoire de Belfort (SDIS), fonctionnement année 2001 : délibérations et comptes rendus du conseil d'administration, bilans financiers et d'activité, correspondance, notes internes.

Cote/Cotes extrêmes

365W/57

Date

2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés collectivités

Service Départemental d'Incendie et de Secours

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