323W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

323W

Date

1983-2001

Importance matérielle

27 article(s)

1.6 ml

Origine

DIRECTION DE L'URBANISME
 

Modalités d'entrées

Versement

Station d'épuration, réhabilitation : rapport de présentation, synthèse de l'étude de faisabilité, dossier de consultation des entreprises, rapport de dépouillement des offres, compte-rendu de la commission extra-municipale d'environnement, notes, plaquette de présentation de la station d'épuration de Bavilliers/Essert

Cote/Cotes extrêmes

323W/6

Date

1991-1993

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation