DIsctrict de l'Agglomération Belfortaine (DAB)- Personnel : interpénétration personnel ville et personnel du district, grève de l'usine d'incinération- Station d'épuration : contentieux entreprise Tournesac- Administration générale, rapports et correspondance sur différentes compétences du district

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

28W

Déplier tous les niveaux

28W

Cote/Cotes extrêmes

28W

Date

1970-1984

Importance matérielle

50 article(s)

Origine

DIRECTION DE L'URBANISME

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

5 articles éliminés

DIsctrict de l'Agglomération Belfortaine (DAB)- Personnel : interpénétration personnel ville et personnel du district, grève de l'usine d'incinération- Station d'épuration : contentieux entreprise Tournesac- Administration générale, rapports et correspondance sur différentes compétences du district

Cote/Cotes extrêmes

28W/1

Date

1978-1982

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

BELFORT, STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort

Mots clés collectivités

COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.