HÔTEL DE VILLE - Réorganisation spatiale des services de l'Hôtel de Ville (1983-1995) : étude, note estimative, compte rendu, plans, signalétiques, avis (Sécurité Incendie). Aménagement et équipement des services et locaux de l'Hôtel de Ville et de la Mairie annexe (1983-1991) : détails estimatifs, plans, tableaux, notes. Acquisition de la Mairie annexe (1985-1991) : projet d'acte administratif, procès-verbal, pièces comptables, plans, notes, documents de séance-N° 85-6 : Restructuration des services municipaux - Convention avec le Département du Territoire de Belfort-N° 86-309 : Acquisition de l'Hôtel du Département - Versement d'un premier acompte-N° 88-12 : Convention relative à l'installation de chauffage commune à la Préfecture, au Département et à la Ville de Belfort

Aide à la recherche

198W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

198W

Date

1954-1999

Importance matérielle

268 article(s)

27,3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

17 articles éliminés

Cote/Cotes extrêmes

198W/223

Date

1983-1995

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

Mots clés matières