Commission des transports en commun, réunions : convocations, ordres du jour, comptes rendus (1948-1962, 1965-1970) Quasiment que des convocations de 1948 à 1962 (très peu de comptes rendus)

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1D - Conseil municipal, commissions, municipalités

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Conseil municipal, commissions, municipalités

Cote/Cotes extrêmes

Date

1789-2015

Importance matérielle

305 article(s)

Modalités d'entrées

Versement

1D/16-34 - Commissions municipales

1D/18-34 - Réunions

1D/22 - Commission des transports en commun

Commission des transports en commun, réunions : convocations, ordres du jour, comptes rendus (1948-1962, 1965-1970) Quasiment que des convocations de 1948 à 1962 (très peu de comptes rendus)

Cote/Cotes extrêmes

1D/22

Date

1948-1970

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

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