43Z - Fonds Gabriel PANNOUX

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

43Z

Date

1927-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

3,5 ml

Origine

PRODUCTEURS DIVERS

Histoire de la conservation

Don de Mme Stéphane PANNOUX le 03/07/2018.

Don complémentaire le 07/02/2019
Don complémentaire le 09/05/2019 (bandes AV)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : don

Date d'entrée : 03/07/2018, 07/02/2019, 09/05/2019

Procédure d'exclusion de membres du club Audincourt natation : correspondance entre les intéressés, le club, le Comité régional de natation et la fédération.

Cote/Cotes extrêmes

43Z/21

Date

1975-1976

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1976