248W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

248W

Date

1975-2002

Importance matérielle

165 article(s)

12.55 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

1 articles éliminés

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB) - Projet de réorganisation de l'Agence ; Gestion du personnel ; Relations avec la Ville (1993-1998) : rapports ("Les conditions d'une réorganisation", AUTB / "Etat récapitulatif de la tâche de l'AUTB au 31 octobre 1994" / "A propos de l'Agence d'urbanisme"), comptes rendus (Réunion interne, Réunions de concertations), convention de découvert (Crédit Municipal de Dijon/AUTB), propositions syndicales (CFDT), organigramme, bilan (Département de sociologie), notes. Financement de l'AUTB (1995-2000) : fiches budgétaires, tableau ("Etat des collectivités et organismes adhérents"), convention (Département/AUTB), compte rendu (Réunion des Directeurs), bilans (Actif, Passif, Comtes de résultats, Solde intermédiaire de gestion"), copie document de séance (N° 95-185 : Financement par l'Etat des Agences d'Urbanisme - Motion de protestation), document de séance-N° 95-184 : AUTB - Versement d'une subvention d'équilibre. Problématique des Agences d'Urbanisme et l'avenir de l'AUTB (1999-2000) : document (Bureau National des Agences d'Urbanisme), tableaux ("Recherche sur la taille idéale pour l'AUTB" / "Etat d'avancement des études à fin avril 1999"), rapport municipalité, rapport ("UTBM, Plate Forme Recherche Belfort, Etude de faisabilité", 1999), procès-verbal (Conseil d'Administration AUTB, 2000), documentation, plans, notes. Diverses actions et études de l'AUTB (1991-1998) : rapport municipalité, études ("Les zones d'activités du Territoire de Belfort" / "Atlas des sites d'activités du Territoire de Belfort"), fiches d'activités (SODEB, 1997-1998), notes

Cote/Cotes extrêmes

248W/120

Date

1993-2000

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières