ARTT - Charte relative à l'aménagement du temps de travail au D.A.B. : texte de la charte, rapport, comptes rendus de réunions sur l'ARTT, documents de séance (dont pétitions C.G.T., Flash Info District) ; Projet du conseil général du Territoire de Belfort (réduction du temps de travail et modernisation du service public : compte rendu de réunion, rapports) ; Divers : coupures de presse, textes de lois, notes de service, rapports (dont rapport de la mission interministérielle sur le temps de travail dans les trois fonctions publiques), notes d'information générales.

Aide à la recherche

2WCAB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2WCAB

Date

1937-2002

Importance matérielle

458 article(s)

34,3 ml

Origine

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

150 articles éliminés

Cote/Cotes extrêmes

2WCAB/174

Date

1998-1999

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières