CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 04-14 : Site Marc Bloch - Dernière tranche

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Aide à la recherche

314W

Déplier tous les niveaux

314W

Cote/Cotes extrêmes

314W

Date

2003-2007

Importance matérielle

555 article(s)

6.2 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 04-14 : Site Marc Bloch - Dernière tranche - Mandat de maîtrise d'ouvrage à la SODEB.

Cote/Cotes extrêmes

314W/303

Date

2004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

SITE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH

Mots clés matières

UNIVERSITE, CONSEIL MUNICIPAL

Mots clés collectivités

SOCIETE D'EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

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