198W

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Cote/Cotes extrêmes

198W

Date

1954-1999

Importance matérielle

268 article(s)

27,3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

17 articles éliminés

ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL : documents de séance-N° 90-27 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 11 janvier 1990-N° 90-28 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 26 janvier 1990-N° 90-42 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 23 février 1990-N° 90-72 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 30 mars 1990-N° 90-105 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 1er juin 1990-N° 90-139 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 05 juillet 1990-N° 90-176 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 20 septembre 1990-N° 90-205 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 09 novembre 1990-N° 91-7 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 22 décembre 1990

Cote/Cotes extrêmes

198W/37

Date

1990

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières