336W

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Cote/Cotes extrêmes

336W

Date

1999-2001

Importance matérielle

6 article(s)

1.1 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

2 articles éliminés

Municipalités : ordres du jour et comptes rendus du 12 janvier au 18 mai 2000 et compte rendu de la réunion du groupe Belfort Démocratie du 11 février 2000 sur le projet de budget primitif 2000

Cote/Cotes extrêmes

336W/2

Date

2000

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières