254W

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Cote/Cotes extrêmes

254W

Date

1972-2002

Importance matérielle

320 article(s)

16.3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

3 articles éliminés

LYCEE COURBET - Construction du nouveau Lycée Courbet au Champ de Mars (1989-1992) : étude ("Proposition de réaménagement de la cité scolaire du faubourg des Ancêtres", AUTB, 1991), convention (Région/Département-Ville, 1993), dossier ("Avant-Projet Sommaire", 1992), compte rendu (Conseil général), notes, document de séance-N° 92-3 : Convention à passer avec la Région de Franche-Comté relative à la construction du nouveau Lycée Courbet au Champ de Mars.Financement des opérations (1989-1993) : notification d'une décision attributive de subvention (Conseil Régional, 1991), dossier demande de subvention (Foyer socio-éducatif Lycée Courbet, 1993), pièces comptables, notes.Suivi et fonctionnement du Lycée (1990-1997) : comptes rendus (DDE / Direction des services techniques, 1990-1992), arrêté ("Décision d'ouverture du Lycée Courbet", Président du Conseil Régional, 1991), rapport municipalité ("Desserte du nouveau lycée Champ de mars", 1991), demande d'audience (Nouveau Proviseur Lycée Courbet / Maire de Belfort, 1997), notes

Cote/Cotes extrêmes

254W/79

Date

1989-1997

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

Mots clés matières