381W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

381W

Date

1978-2010

Importance matérielle

107 article(s)

3.3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE CULTURE, SPORTS ET TOURISME

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 52WNT

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

3 articles éliminés

Fort Hatry, aménagement : délibérations du Conseil municipal (2002-2004) ; inscription à l’inventaire supplémentaire des Monuments Historiques : correspondance, rapport, plans sur les périmètres de protection belfortains, loi sur les Monuments Historiques (2004)

Cote/Cotes extrêmes

381W/27

Date

2002-2004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux