3WCAB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3WCAB

Date

1959-2002

Importance matérielle

487 article(s)

32,6 ml

Origine

DIRECTION DES FINANCES

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

222 articles éliminés

SUBVENTIONS VERSEES AU D.A.B. : arrêtés préfectoraux, arrêtés du Conseil Général, conventions, délibération du District, notification, certificats, compte rendu, dossier technique

Cote/Cotes extrêmes

3WCAB/110

Date

1982-1987

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières