BÂTIMENTS COMMUNAUX - Entretien ; Travaux ; Fourniture : dossier de consultation des entreprises (DCE, 1997), convention de servitude (EDF/Ville, 1999), documents de séance-N° 97-192 : Location/entretien de distributeurs de savons et d'essuie-mains - Blanchissage-N° 98-67 : Marché à bons de commande - Lot n° 4 "Plomberie-Sanitaire" - Avenant de transfert-N° 98-181 : Maintenance des bâtiments communaux - Marché à bons de commande pour les années 1999, 2000, 2001-N° 98-187 : Fourniture de matériaux et matériels courants du bâtiment - Lancement d'appels d'offres ouverts-N° 99-142 : Questions diverses - Création d'un passage sis rue des Capucins + acte notarié (HLM Delle-Franche-Comté-Habitat/Ville, 7 septembre 2000)-N° 99-184 : Transformateur provisoire rue de Luxembourg - Convention de servitude-N° 00-136 : Fourniture de matériaux et matériels courants du bâtiment - Avenant n° 1 de transfert