Écoles, location : baux, états des lieux, contrats de location, extraits du registre des délibérations du conseil municipal. Bureaux d'octroi, location : baux, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, plan de masse, états des lieux. Locaux, location : baux, affiche, plan, répertoire des adjudications.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

2L - Revenus et charges de la commune

Déplier tous les niveaux

Revenus et charges de la commune

Cote/Cotes extrêmes

2L

Date

1796-1978

Importance matérielle

95 article(s)

3.56 ml

Origine

DIRECTION DES FINANCES

Modalités d'entrées

Versement

RECETTES

REVENUS DU DOMAINE COMMUNAL

Locations

Écoles, location : baux, états des lieux, contrats de location, extraits du registre des délibérations du conseil municipal. Bureaux d'octroi, location : baux, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, plan de masse, états des lieux. Locaux, location : baux, affiche, plan, répertoire des adjudications.

Cote/Cotes extrêmes

2L/27

Date

1872-1906

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

FINANCES COMMUNALES, ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT, BIENS COMMUNAUX

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.