AGENCE DE DEVELOPPEMENT DE BELFORT ET SON TERRITOIRE (ADEBT) -Fonctionnement et financement de l'ADEBT : délibérations et rapports CAB (1998-2000), comptes rendus, relevés de conclusions, dossier financement (1998-2003), rapport d'activités (1999), programme développement économique, projets, fiches financières, articles de presse, correspondance, notes.

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27WCAB

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27WCAB

Cote/Cotes extrêmes

27WCAB

Date

1998-2009

Importance matérielle

32 article(s)

3.2 ml

Origine

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

Modalités d'entrées

Versement

AGENCE DE DEVELOPPEMENT DE BELFORT ET SON TERRITOIRE (ADEBT) -Fonctionnement et financement de l'ADEBT : délibérations et rapports CAB (1998-2000), comptes rendus, relevés de conclusions, dossier financement (1998-2003), rapport d'activités (1999), programme développement économique, projets, fiches financières, articles de presse, correspondance, notes.

Cote/Cotes extrêmes

27WCAB/12

Date

1998-2003

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

ACTION ECONOMIQUE

Mots clés collectivités

AGENCE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE BELFORT ET DU TERRITOIRE DE BELFORT

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