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198W

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Cote/Cotes extrêmes

198W

Date

1954-1999

Importance matérielle

268 article(s)

27,3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

17 articles éliminés

ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL : documents de séance-N° 87-24 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 30 janvier 1987-N° 87-55 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 13 mars 1987-N° 87-123 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 24 avril 1987-N° 87-124 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 12 juin 1987-N° 87-148 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 10 juillet 1987-N° 87-173 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 25 septembre 1987-N° 88-1 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 13 novembre 1987-N° 88-2 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 17 décembre 1987

Cote/Cotes extrêmes

198W/34

Date

1987

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

CONSEIL MUNICIPAL