CARTE SCOLAIRE - Détermination et modification de la carte scolaire : arrêté (Ministère de l'Education Nationale, 1997), rapports municipalité (1991-1997), rapport ("Projet rectoral de carte scolaire", Commission plénière de la Ville, 1981), dossiers ("Ouverture et fermeture des classes", 1985-1986, 1986-1987), copie délibération (N° 96-135), fiches ("Ecoles concernées par une mesure de carte scolaire", Inspection Académique, 1995), tableaux, dossiers statistiques par école (Primaire Emile GEHANT / Maternelle & Primaire Raymond AUBERT / Jean JAURES / Maternelle CHÂTEAUDUN / Primaire Victor SCHOELCHER / Primaire Victor HUGO / Primaire Jacques PREVERT / Maternelle Hubert METZGER / Maternelle René RUCKLIN / Maternelle Pierre DREYFUS-SCHMIDT / Maternelle Pauline KERGOMARD / Primaire Jean MOULIN / Ecoles de la Vieille-Ville / Ecoles des Glacis, 1994), document de séance-N° 0.01 (13 janvier 1982) : Propositions de carte scolaire pour 10 ans à venir