SYNDICAT MIXTE DE L'AIRE URBAINE BELFORT - MONTBELIARD - HERICOURT, création et dissolution association aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt, fonctionnement : comptes rendus de réunions du bureau, du comité syndical, statuts, rapports, correspondance, convention avec UTBM, 1ères assises du Conseil de Développement.

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Cote/Cotes extrêmes

307W

Date

1991-2003

Importance matérielle

21 article(s)

1.8 ml

Origine

CABINET DU MAIRE

Modalités d'entrées

Versement

SYNDICAT MIXTE DE L'AIRE URBAINE BELFORT - MONTBELIARD - HERICOURT, création et dissolution association aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt, fonctionnement : comptes rendus de réunions du bureau, du comité syndical, statuts, rapports, correspondance, convention avec UTBM, 1ères assises du Conseil de Développement.

Cote/Cotes extrêmes

307W/11

Date

1999-2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE, ASSOCIATION

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