Établissement régional du matériel (ERM).- Garnisons de Belfort, Besançon et Dijon, remodelage : délibérations du conseil Municipal de Belfort sur la convention ERM, notes sur le devenir de l'annexe de l'ERM de Besançon, rapports de présentation du matériel militaire de Franche-Comté, plans, rapports, notes, correspondance (1989-1990); cessation de parcelles de terrain entre le ministère de la Défense, le département du Territoire de Belfort et la ville de Belfort: conventions, délibérations du conseil municipal, correspondance (1990-1994).

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18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

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Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

Cote/Cotes extrêmes

18Z

Date

1951-2007

Importance matérielle

553 article(s)

Origine

PRODUCTEURS DIVERS

Modalités d'entrées

Don, 01/02/2008

FONCTIONS ET MANDATS

FONCTIONS GOUVERNEMENTALES

Ministre de la Défense (12 mai 1988-29 janvier 1991)

Réflexions et prises de position

Établissement régional du matériel (ERM).- Garnisons de Belfort, Besançon et Dijon, remodelage : délibérations du conseil Municipal de Belfort sur la convention ERM, notes sur le devenir de l'annexe de l'ERM de Besançon, rapports de présentation du matériel militaire de Franche-Comté, plans, rapports, notes, correspondance (1989-1990); cessation de parcelles de terrain entre le ministère de la Défense, le département du Territoire de Belfort et la ville de Belfort: conventions, délibérations du conseil municipal, correspondance (1990-1994).

Cote/Cotes extrêmes

18Z/26

Date

1989-1994

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

TERRAIN MILITAIRE, CASERNE, INFRASTRUCTURE MILITAIRE, DEFENSE DU TERRITOIRE

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