366W

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Cote/Cotes extrêmes

366W

Date

1965-2004

Importance matérielle

79 article(s)

3,4 ml

Origine

PATRIMOINE BÂTI

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

MAINTENANCE BATIMENTS

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

5 articles éliminés

Groupe scolaire Pergaud, contrôle de sécurité : dossier technique d'une installation électrique, procès-verbaux, avis et compte-rendu de la commission de sécurité (1985-1996) ; réalisation de travaux dont installation d'un préfabriqué, changement des tuiles, restauration d'une statue, remplacement des portes métalliques extérieures, aménagement d'une salle des maîtres, pose d'un portail, travaux liés à des fuites dans les canalisations et rénovation de salles de classes : correspondance, notes de service, compte-rendu du conseil d'école, rapport du délégué départemental de l'Education Nationale, dossier marché, convention d'étude technique et d'assistance à maîtrise d'ouvrage, dossier de consultation des entreprises, cahier des charges pour la consultation des entreprises, procès-verbal de réception des travaux, rapport d'analyse des offres, déclaration de travaux, photographies, détails estimatifs, devis et factures, plans (1982-2002)

Cote/Cotes extrêmes

366W/36

Date

1982-2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Notes

Le sous-dossier sur la rénovation des salles de classes concerne également le groupe scolaire des Barres (dossier commun à deux groupes scolaires)
délai de communicabilité de 50 ans car plainte

Mots clés matières