Déplier tous les niveaux
366W
Ancien nom du service versantMAINTENANCE BATIMENTS
Évaluation, tris et éliminations, sort final
ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
Groupe scolaire Pergaud, contrôle de sécurité : dossier technique d'une installation électrique, procès-verbaux, avis et compte-rendu de la commission de sécurité (1985-1996) ; réalisation de travaux dont installation d'un préfabriqué, changement des tuiles, restauration d'une statue, remplacement des portes métalliques extérieures, aménagement d'une salle des maîtres, pose d'un portail, travaux liés à des fuites dans les canalisations et rénovation de salles de classes : correspondance, notes de service, compte-rendu du conseil d'école, rapport du délégué départemental de l'Education Nationale, dossier marché, convention d'étude technique et d'assistance à maîtrise d'ouvrage, dossier de consultation des entreprises, cahier des charges pour la consultation des entreprises, procès-verbal de réception des travaux, rapport d'analyse des offres, déclaration de travaux, photographies, détails estimatifs, devis et factures, plans (1982-2002)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Le sous-dossier sur la rénovation des salles de classes concerne également le groupe scolaire des Barres (dossier commun à deux groupes scolaires)
délai de communicabilité de 50 ans car plainte