Construction d'un centre socio-culturel ZUP avenue d'Altkirch : convention signée avec la SODEB, subventions, demandes de remboursement de la SODEB pour les différents corps d'état auprès de la recette des finances.

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3W

Déplier tous les niveaux

3W

Cote/Cotes extrêmes

Date

1921-1982

Importance matérielle

76 article(s)

Origine

DIRECTION DES FINANCES

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

46 articles éliminés

Construction d'un centre socio-culturel ZUP avenue d'Altkirch : convention signée avec la SODEB, subventions, demandes de remboursement de la SODEB pour les différents corps d'état auprès de la recette des finances.

Cote/Cotes extrêmes

3W/22

Date

1968-1981

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

ALTKIRCH (Avenue d')

Mots clés collectivités

SOCIETE D'EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

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