SODEB : procès-verbaux du conseil d'administration et d'ouverture des plis pour construction bâtiment industriel ZAC de la Brasserie à Lachapelle-sous-Rougemont et Parc d'activités des Hauts de Belfort / infrastructures et réseaux

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257W

Déplier tous les niveaux

257W

Cote/Cotes extrêmes

257W

Date

1985-1999

Importance matérielle

16 article(s)

1.3 ml

Origine

DIRECTION DE L'URBANISME

Modalités d'entrées

Versement

SODEB : procès-verbaux du conseil d'administration et d'ouverture des plis pour construction bâtiment industriel ZAC de la Brasserie à Lachapelle-sous-Rougemont et Parc d'activités des Hauts de Belfort / infrastructures et réseaux

Cote/Cotes extrêmes

257W/9

Date

1998

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

IMMOBILIER

Mots clés collectivités

SOCIETE D'EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

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