Registre de présence aux séances du conseil municipal et répertoire des membres des commissions municipales

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1D - Conseil municipal, commissions, municipalités

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Conseil municipal, commissions, municipalités

Cote/Cotes extrêmes

Date

1789-2015

Importance matérielle

305 article(s)

Modalités d'entrées

Versement

1D/1-15 - Conseil municipal

1D/9-15 - Autres documents liés au Conseil municipal

Registre de présence aux séances du conseil municipal et répertoire des membres des commissions municipales

Cote/Cotes extrêmes

1D/9

Date

1919-1925

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

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