267W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

267W

Date

1972-1998

Importance matérielle

46 article(s)

5,7 ml

Origine

DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT URBAIN (DDU)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

8 articles éliminés

Schéma départemental d'accueil des gens du voyage, élaboration : étude préalable de Bertrand Routhier-Faivre, étude de l'ACEIF, courriers, notes, comptes rendus de réunions, actes du colloque de Nantes des14-15 avril 1994 sur gens du voyage, "la Situation des gens du voyage et les mesures proposées pour l'améliorer"/Delamon

Cote/Cotes extrêmes

267W/19

Date

1993-1996

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières