PATINOIRE - Homologation des enceintes sportives : compte rendu (sous commission départementale pour l'homologation des enceintes sportives), rapport (APAVE, SOCOTEC), procès-verbal de visite, notice technique (Ministère de la Jeunesse et des Sports), étude, notes, factures, correspondance

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12WCAB

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12WCAB

Cote/Cotes extrêmes

12WCAB

Date

1994-2003

Importance matérielle

15 article(s)

0.44 ml

Origine

MAINTENANCE BATIMENTS

Modalités d'entrées

Versement

PATINOIRE - Homologation des enceintes sportives : compte rendu (sous commission départementale pour l'homologation des enceintes sportives), rapport (APAVE, SOCOTEC), procès-verbal de visite, notice technique (Ministère de la Jeunesse et des Sports), étude, notes, factures, correspondance

Cote/Cotes extrêmes

12WCAB/11

Date

1994-2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

Mots clés matières

INSTALLATION SPORTIVE

Mots clés collectivités

MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS, APAVE, SOCOTEC

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