CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-211 : Renouvellement de la convention concernant le droit de chasse sur les forêts communales du Salbert, du Mont et de la Miotte.

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314W

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Cote/Cotes extrêmes

314W

Date

2003-2007

Importance matérielle

555 article(s)

6.2 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-211 : Renouvellement de la convention concernant le droit de chasse sur les forêts communales du Salbert, du Mont et de la Miotte.

Cote/Cotes extrêmes

314W/216

Date

2003

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

MONT (Forêt du), MIOTTE (Forêt de la), SALBERT (Forêt du)

Mots clés matières

FORET DOMANIALE, CHASSE, CONSEIL MUNICIPAL

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