CANALISATIONS SOUS VOIES FERREES - Recolement des autorisations de passage des conduites d'eau et d'assainissement sous les voies S.N.C.F. : arrêtés préfectoraux, permis d'occupation et avenants, notes, plans, correspondance

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7WCAB

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7WCAB

Cote/Cotes extrêmes

7WCAB

Date

1907-2001

Importance matérielle

195 article(s)

15,9 ml

Origine

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

71 articles éliminés

CANALISATIONS SOUS VOIES FERREES - Recolement des autorisations de passage des conduites d'eau et d'assainissement sous les voies S.N.C.F. : arrêtés préfectoraux, permis d'occupation et avenants, notes, plans, correspondance

Cote/Cotes extrêmes

7WCAB/93

Date

1913-1984

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

RESEAU FERROVIAIRE, EAU POTABLE, RESEAU DE DISTRIBUTION

Mots clés collectivités

SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER

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