10WCAB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

10WCAB

Date

2000-2002

Importance matérielle

6 article(s)

0.16 ml

Origine

SECRETARIAT DES ELUS

Modalités d'entrées

Versement

SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) - Adoption des statuts du Syndicat Mixte du SCOT et désignation des délégués de la CAB (08/12/2001) : délibération. Réunion d'installation du Syndicat Mixte en charge du SCOT (25/01/2000) : compte rendu (Préfecture). Réunions du Groupe de travail et du Comité Syndical du SCOT : arrêté préfectoral, délibération, études (Eléments d'un diagnostic partagé, Etude d'opportunité d'un Plan de Développement Urbain, Charte d'aménagement et de développement de l'Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt, Equipement commercial et comportements d'achats dans le District...), rapport de présentation, comptes rendus, notes, plans, correspondance

Cote/Cotes extrêmes

10WCAB/1

Date

2001-2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation