SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) -Gestion du personnel (1991-1998) : procès-verbaux (Commission de validation, 1996 / Groupe de Travail, 1998), rapport ("Notation des personnels de catégorie C", 1997), comptes rendus, rapport municipalité, curriculum vitae, tableau des effectifs, documentation, correspondance, notes, documents de séance-N° 91-212 : Corps des Sapeurs-Pompiers de Belfort - Transformation des postes.Réunions de la Commission Technique Paritaire (19 novembre 1993, 30 juin 1994, 19 avril 1995, 17 décembre 1998) : comptes rendus, protocole d'accord, arrêté du Maire, convention de mise à disposition des biens (Ville/SDIS, 1998), projets, rapports, correspondance, notes.

Aide à la recherche

264W

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Cote/Cotes extrêmes

264W

Date

1963-2009

Importance matérielle

334 article(s)

24,6 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

6 articles éliminés

Cote/Cotes extrêmes

264W/260

Date

1991-1998

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés collectivités