PASSAGE PIETONS BOULEVARD RENAUD DE BOURGOGNE -Réouverture du passage : permis de construire, relevés de conclusions, plans, correspondance, notes.

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264W

Déplier tous les niveaux

264W

Cote/Cotes extrêmes

264W

Date

1963-2009

Importance matérielle

334 article(s)

24,6 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

6 articles éliminés

PASSAGE PIETONS BOULEVARD RENAUD DE BOURGOGNE -Réouverture du passage : permis de construire, relevés de conclusions, plans, correspondance, notes.

Cote/Cotes extrêmes

264W/212

Date

2000

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

RENAUD DE BOURGOGNE (Boulevard)

Mots clés matières

VOIE COMMUNALE, URBANISME

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