CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.03, SERVICES GENERAUX - Composition du Conseil Communautaire : documents de séanceLa délibération N° 1.04 : "Services Généraux - Création du Syndicat Mixte de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt - Adhésion de la CAB - Adoption des statuts - Désignation des délégués", a été retirée de l'ordre du jour.

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13WCAB

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13WCAB

Cote/Cotes extrêmes

13WCAB

Date

2000-2001

Importance matérielle

291 article(s)

1.66 ml

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.03, SERVICES GENERAUX - Composition du Conseil Communautaire : documents de séanceLa délibération N° 1.04 : "Services Généraux - Création du Syndicat Mixte de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt - Adhésion de la CAB - Adoption des statuts - Désignation des délégués", a été retirée de l'ordre du jour.

Cote/Cotes extrêmes

13WCAB/119

Date

2000

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

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