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254W

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Cote/Cotes extrêmes

254W

Date

1972-2002

Importance matérielle

320 article(s)

16.3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

3 articles éliminés

CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES - Examen des comptes et de la gestion de la Ville pour la période 1983-1991 : observations, notification d'un jugement, rapport ("Observations du rapporteur en vue de l'entretien préalable sur la gestion de la Ville de Belfort", 1994), fiches budgétaires, questions posées à la Ville, projet d'insertion ("La conduite par les collectivités territoriales de leurs opérations d'investissement", Cour des Comptes, 1993), tableaux, documentation, notes, documents de séance-N° 92-223 : Communication des observations de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la Ville de Belfort pour les exercices 1983-1987-N° 95-17 : Communication des observations de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la Ville de Belfort pour les exercices 1988-1991

Cote/Cotes extrêmes

254W/182

Date

1992-1999

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

FINANCES COMMUNALES

Mots clés collectivités

CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES