Elaboration du Plan d'Occupation des Sols (POS) : motion du PS sur le schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, programme d'étude AUTB 1978.

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Cote/Cotes extrêmes

Date

1963-1983

Importance matérielle

131 article(s)

Origine

DIRECTION DE L'URBANISME

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

9 articles éliminés

Elaboration du Plan d'Occupation des Sols (POS) : motion du PS sur le schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, programme d'étude AUTB 1978.

Cote/Cotes extrêmes

2W/102

Date

1977-1978

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS)

Mots clés collectivités

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT

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