264W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

264W

Date

1963-2009

Importance matérielle

334 article(s)

24,6 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

6 articles éliminés

ASSOCIATIONS A CARACTERE CULTUREL -Fonctionnement et financement du Conseil Départemental de la Vie Associative (CDVA) (1985-1990) : statuts, rapport d'orientation, fiches financières, documentation, notes.Fonctionnement et financement du Club Belfortain d'Aquariophilie (1985-1995) : statuts, convention (Ville/Club Belfortain d'Aquariophilie, 1987, 1995), rapports, documentation, correspondance, notes, documents de séance-N° 87-155 : Club Belfortain d'Aquariophilie - Signature d'une convention-N° 95-95 : Modification de la convention entre le Club Belfortain d'Aquariophilie et la Ville de Belfort.Fonctionnement et financement du Club de Loisirs Léo Lagrange (1986-1998) : correspondance, notes.Fonctionnement de l'Association ECRAN (1987-1988) : compte rendu, rapport, notes.Fonctionnement et financement de l'Association Peuge-Image (1990) : statuts, rapport municipalité ("Adhésion et subvention à l'association Peuge-Image créée pour financer le film Au pays de la Peuge"), fiche financière, documentation, notes.Création, fonctionnement et financement de l'Association France Espace Grand Est (1992-1995) : statuts, correspondance, notes.Associations aidées en nature par la Ville (1993) : liste, documentation.Fonctionnement et financement du Club des Réunionnais de l'Aire Urbaine (1993-1995) : compte rendu, fiche financière, correspondance, notes.Planétarium Marc BERTIN (1994) : document de séance-N° 94-57 : Dénomination du Planétarium.Mission confiée à la Société SECAFI pour le suivi des associations (1994-2003) : convention (Ville/SECAFI Audit, 1994), rapport municipalité, notes.Financement de l'Association SCHOBAKHADHOULHAMBHATHOR (1996) : document de séance-N° 96-206 : Subvention à l'association SCHOBAKHADHOULHAMBHATHOR.Fonctionnement et financement de l'Association Le Lion à Plumes (1998-1999) : rapports municipalité.Opération "L'Europe des 2000 Jeunes" organisée par la Mission 2000 en France (1999) : rapports municipalité ("Participation d'une belfortaine à une opération de la Mission An 2000" / "Mission 2000 en France - Dotation de la bourse de voyage de deux jeunes belfortains"), correspondance.Demande d'occupation de la "Maison carrée" par l'Association pour la sauvegarde des fortifications de Belfort et environs (La Caponnière) (2000) : correspondance.Souscription internationale lancée par l'Association pour la reconstruction du Moulin de Valmy (2000) : rapport municipalité.