SCOLARISATION D'ENFANTS DE BELFORT A L'EXTERIEUR ET INVERSEMENT, participation des communes : états des sommes dues et avis des sommes à payer, fiches de demande de scolarisation en dehors commune de résidence, correspondance, fiches par commune des élèves extérieurs à Belfort.

Aide à la recherche

311W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

311W

Date

1947-1999

Importance matérielle

149 article(s)

8 ml

Origine

DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

ÉDUCATION

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

34 articles éliminés

Cote/Cotes extrêmes

311W/125

Date

1997-1998

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières