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239W

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Cote/Cotes extrêmes

239W

Date

1987-2001

Importance matérielle

100 article(s)

9,2 ml

Origine

DIRECTION DES FINANCES

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

47 articles éliminés

Restructuration d'un immeuble pour la création d'un Cabinet d'un Amateur, divers contrats et conventions, aménagement des espaces extérieurs avec les Carrières du Hainaut, Duc et Préneuf, Empreinte, mission de sécurité et de protection de la santé : délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, déclaration du candidat, procès-verbal de la commission d'ouverture des plis, notification de marché, arrêté du Maire, factures, contrats

Cote/Cotes extrêmes

239W/11

Date

1997-2000

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

MULHOUSE (Rue de), DONATION MAURICE JARDOT

Mots clés matières

FINANCES COMMUNALES