15WCAB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

15WCAB

Date

2003-2008

Importance matérielle

342 article(s)

3.9 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :acte notarié (Alstom Power Turbomachines/CAB, 30 juin 2005), document de séance-N° 7/1.05 : Direction Générale des Services - Ouverture du site Alstom - Acquisition à titre gratuit d'un terrain sur le site Alstom - Actualisation du plan de financement.

Cote/Cotes extrêmes

15WCAB/294

Date

2004-2005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation