Déplier tous les niveaux
Contentieux et assurances
4D/25-27 - Assurances et sinistres
Contrats d’assurance souscrits par la Ville : correspondance avec les assureurs, polices d’assurance, avis d’échéance de prime.- Assurance contre le vol des collections des Musées. Ce dossier porte essentiellement sur la collection numismatique (don Scheurer-Kestner) et sur une affaire de vol en 1938- Etudes surveillées (1926-1937)- Baignade des forges : assurance responsabilité civile de la Ville à l’égard des baigneurs (ce dossier contient des pièces relatives à la noyade du jeune Claude Houillon en juillet 1945) (1926-1969)- Théâtre municipal, salle des fêtes et ensemble des bâtiments communaux (1932-1947)- Ambulances municipales (dont deux dossiers concernant des accidents causés ou subis par ces véhicules) (1931-1965)- Voirie / voies publiques (1931-1963)- Assurance contre l’incendie (1954-1970)- Crèches et garderies (1956-1965)- Responsabilité civile pour passage du Tour de France cycliste et ouverture du château (1967)
Évaluation, tris et éliminations, sort final