366W

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Cote/Cotes extrêmes

366W

Date

1965-2004

Importance matérielle

79 article(s)

3,4 ml

Origine

PATRIMOINE BÂTI

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

MAINTENANCE BATIMENTS

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

5 articles éliminés

Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration 1ère tranche : étude de faisabilité, analyse chiffrée, délibérations du Conseil municipal (00-73 du 7 avril 2000 : avant-projet, 00-105 du 26 mai 2000 : approbation de la 1ère tranche de travaux et autorisation de traiter les travaux), proposition de programmation, maîtrise d'oeuvre (programme de maîtrise d'oeuvre, premières esquisses et réflexions), règlement de la consultation, remarques du bureau de contrôle technique, procès-verbal de visite de la commission de sécurité, correspondance, notes de service, comptes-rendus de réunions, bilan financier, plans, photographies

Cote/Cotes extrêmes

366W/13

Date

1998-2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières