Association Coup de Pouce et restaurant Le Carré vert, fonctionnement et surtout dissolution (licenciement du personnel, résiliation des contrats, fermeture des comptes) : statuts, dossier conseil d’administration et assemblée générale dont assemblée extraordinaire de dissolution (convocations, bilans moraux, financiers et d’activités, compte rendu), contrat d’objectifs avec la Ville de Belfort, éléments de synthèse de l’étude sur la situation et les perspectives d’insertion « Carré vert » par le cabinet Alexis, correspondance, comptes rendus de réunions, notes, rapport de municipalité, rapports, bilans, documents bancaires et comptables1 seule pièce de 1998, l’ensemble du dossier ne commence qu’en 2001

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384W

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Cote/Cotes extrêmes

384W

Date

1998-2006

Importance matérielle

8 article(s)

0.9 ml

Origine

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 21WNT

Modalités d'entrées

Versement

Cote/Cotes extrêmes

384W/1

Date

1998-2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Notes

Communicabilité 50 ans : données sur le personnel (CV, salaires, coordonnées)

Mots clés collectivités