CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-35 : Syndicat Intercommunal de la Fourrière du Territoire de Belfort - Adhésion de la Commune de Leval - Rapport d'activités de l'année 2003.

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314W

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Cote/Cotes extrêmes

314W

Date

2003-2007

Importance matérielle

555 article(s)

6.2 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-35 : Syndicat Intercommunal de la Fourrière du Territoire de Belfort - Adhésion de la Commune de Leval - Rapport d'activités de l'année 2003.

Cote/Cotes extrêmes

314W/325

Date

2004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

Mots clés matières

ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE, CONSEIL MUNICIPAL

Mots clés collectivités

Syndicat Intercommunal de la Fourrière

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