15WCAB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

15WCAB

Date

2003-2008

Importance matérielle

342 article(s)

3.9 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 11/1.11 : Direction de la Solidarité Urbaine - Déclinaison du Programme Local de l'Habitat - Programme social thématique - Convention de maîtrise d'œuvre urbaine et sociale - Convention d'opération - Convention de gestion du fonds d'intervention habitat du parc locatif privé - Convention de maîtrise d'œuvre sociale.

Cote/Cotes extrêmes

15WCAB/263

Date

2004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation