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254W

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Cote/Cotes extrêmes

254W

Date

1972-2002

Importance matérielle

320 article(s)

16.3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

3 articles éliminés

ZONE D'EDUCATION PRIORITAIRE (ZEP) - Participation de la Ville au projet ZEP : rapport municipalité ("Poste de secrétariat de la ZEP des Glacis du Château - Convention entre l'Inspection Académique du Territoire de Belfort et l'association ECOL", 1998), délibération (N° 90-165 : Désignation d'un représentant de la Ville de Belfort pour siéger au groupe de pilotage départemental chargé de promouvoir et de coordonner l'ensemble des projets ZEP), note ("Suppression de deux ZEP à la rentrée de 1990", Ville)

Cote/Cotes extrêmes

254W/11

Date

1986-1998

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

ENSEIGNEMENT