T.U.C. (Travail d'Utilité collective) - Fiches individuelles; Textes réglementaires, conventions et articles de presse; Jury T.U.C. : 04/12/1984, 17/04/1985, 14/01/1986, 17/06/1987; Extrait de délibération du conseil de district.

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2WCAB

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2WCAB

Cote/Cotes extrêmes

2WCAB

Date

1937-2002

Importance matérielle

458 article(s)

34,3 ml

Origine

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

150 articles éliminés

T.U.C. (Travail d'Utilité collective) - Fiches individuelles; Textes réglementaires, conventions et articles de presse; Jury T.U.C. : 04/12/1984, 17/04/1985, 14/01/1986, 17/06/1987; Extrait de délibération du conseil de district.

Cote/Cotes extrêmes

2WCAB/143

Date

1984-1987

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

AGENT DE DROIT PRIVE

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