CLINIQUE DE LA MIOTTE - Vente d'une bande de terrain par la Ville de Belfort à la Clinique de la Miotte : évaluation domaniale (Domaine), plans, notes

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248W

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Cote/Cotes extrêmes

248W

Date

1975-2002

Importance matérielle

165 article(s)

12.55 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

1 articles éliminés

CLINIQUE DE LA MIOTTE - Vente d'une bande de terrain par la Ville de Belfort à la Clinique de la Miotte : évaluation domaniale (Domaine), plans, notes

Cote/Cotes extrêmes

248W/124

Date

1990

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

CLINIQUE DE LA MIOTTE

Mots clés matières

ETABLISSEMENT SANITAIRE PRIVE

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