264W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

264W

Date

1963-2009

Importance matérielle

334 article(s)

24,6 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

6 articles éliminés

CENTRE MEDICO-SPORTIF DE BELFORT -Localisation du Centre : convention (Lycée Diderot/Ville-Département, 1988), rapport municipalité, document de séance-N° 88-129 : Déplacement du Centre Médico-Sportif de la Ville de Belfort.

Cote/Cotes extrêmes

264W/136

Date

1988-1991

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

Mots clés collectivités